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1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne
- 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 679, 681 à 700
  Titre : 4.5. Système Monétaire Européen
  Date : 1966/1997
  - 1495200501 AR 678 à 679, 681 à 699
    Titre : 4.5.3. Système de change
    Date : 1966/1997
    - 1495200501 AR 692
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 693
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 694
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 695
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 696
      Titre : Ecu et Union Monétaire Européenne, dossier documentaire : note, rapport, brochure, presse, fax, correspondance, compte-rendu 1988-1995 Règlements entre les banques centrales, régime d'acceptabilité de l'Ecu : rapport 1989 Système de compensation en écus, organisation : rapport, note 1989
      Date : 1988-1995
    - 1495200501 AR 697
      Titre : Association bancaire pour l'Ecu, système de compensation (clearing) de l'Ecu : note, convention, rapport, presse 1990-1993
      Date : 1990-1993
    - 1495200501 AR 698
      Titre : Association bancaire pour l'écu, réflexions sur le marché de l'Ecu : rapport, brochure, note, correspondance, presse 1992-1995
      Date : 1992-1995
    - 1495200501 AR 699
      Titre : Ecu, observations et analyses : note, brochure, correspondance, presse, étude, rapport 1991-1995
      Date : 1991-1995
  - 1495200501 AR 700
    Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires
    Date : 1973/1986
    - 1495200501 AR 700
      Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires 4.5.4.1. Études Emprunt du Trésor public de 1,5 milliard de dollars, avantages et inconvénients : note, rapport, décret 1974 Rôle du préteur en « dernier ressort » des banques centrales, étude : rapport 1981-1982 4.5.4.2. Réglementation Rétrécissement des marges entre monnaies communautaires, fonctionnement du mécanisme : rapport, note, télex, bulletin 1973-1974 Arab Currency Related Unit (ARCRU), utilisation dans le cadre d'un emprunt : note 1974 Emprunts communautaires, aménagements du mécanisme : note, règlement, presse, télex (1975-1980) ; réaménagement de la dette : note, règlement, presse, correspondance (1981-1986) 1975-1986 Prêts de francs aux non-résidents, assouplissement de l'interdiction : note, rapport, télex (1983-1986) ; conditions générales : note, rapport, télégramme, correspondance (1986) 1983-1986
      Date : 1973-1986

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